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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. ENTREPRISE
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SOGEMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGEMA
A.G. ENTREPRISE (SARL)

Numéro de dépôt :
1736112
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2001

Présentation de la marque SOGEMA

Déposée le 20 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOGEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. ENTREPRISE domicilié(e) 14 Cours Belsunce, 13001 MARSEILLE - France.

La marque SOGEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEMA est expirée depuis le 20 juin 2001.

A.G. ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : P.R.F. PISTON RING FRANCE


A.G. ENTREPRISE (SARL) - 14 Cours Belsunce, 13001 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Pièces détachées moteur, transmissions

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.